Cette page contient les mentions légales de Black & White IV.
Au sommaire :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://mca-sevre-et-maine.fr/, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : MCA Sèvre et Maine – Contact : contact@mca-menuiserie.fr, 02 40 33 58 00, Adresse : ZA DU HAUT COIN 5 RUE LAVOISIER 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE
Identification de l’entreprise : MCA SEVRE ET MAINE, SAS , RCS 332977594, ontact@mca-menuiserie.fr, 02 40 33 58 00, Adresse : ZA DU HAUT COIN 5 RUE LAVOISIER 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE
Directeur des publications : Quentin CLOSIER, Webmarketeur Freelance – Contact : contact@quentinclosier.fr
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Webmaster : Quentin CLOSIER, Entreprise individuelle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 977682632 dont le siège social est situé au 1 Allée Julie-Victoire Daubié, 44000 Nantes.
MCA Sèvre et Maine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, architectures, icônes et sons.
Toute reproduction, toute représentation, toute modification, toute publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable de MCA Sèvre et Maine.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
MCA Sèvre et Maine ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://mca-sevre-et-maine.fr.
MCA Sèvre et Maine décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et des contenus présents sur https://mca-sevre-et-maine.fr.
MCA Sèvre et Maine s’engage à sécuriser au mieux le site https://mca-sevre-et-maine.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. MCA Sèvre et Maine se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, MCA Sèvre et Maine se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://mca-sevre-et-maine.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des informations collectée. Pour exercer ce droit, envoyez-nous un message à cette adresse : contact@mca-menuiserie.fr. Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de confidentialité.
Le site https://mca-sevre-et-maine.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://mca-sevre-et-maine.fr/.
La navigation sur le site https://mca-sevre-et-maine.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de confidentialité.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://mca-sevre-et-maine.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.
La présente politique de confidentialité a pour but d’informer les utilisateurs du site :
Conformément à l’article 5 du Règlement européen 2016/679, les données à caractère personnel sont :
Le traitement n’est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est remplie :
Les données collectées dans le cadre de notre activité sont les suivantes :
La collecte et le traitement de ces données répond à la(aux) finalité(s) suivante(s) :
Lorsque vous utilisez notre site, sont automatiquement collectées les données suivantes :
D’autres données personnelles sont collectées lorsque vous effectuez les opérations suivantes sur la plateforme :
Ces données conservées dans des conditions raisonnables de sécurité, pour une durée de 13 mois maximum.
La société est susceptible de conserver certaines données à caractère personnel au de-delà des délais annoncés ci-dessus afin de garantir ses obligations légales ou réglementaires.
Le site Black and MCA Sèvre et Maine est hébergé par : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Lanarca, Chypre joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Les données à caractère personnelles sont collectées par MCA SEVRE ET MAINE, SAS , RCS 332977594, contact@mca-menuiserie.fr, 02 40 33 58 00, Adresse : ZA DU HAUT COIN 5 RUE LAVOISIER 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE
Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté de la manière suivante :
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés », ne sont pas respectées, vous pouvez adresser une information à la CNIL.
Tout utilisateur concerné par le traitement de ses données personnelles peut se prévaloir des droits suivants, en application du règlement européen 2916/679 et de la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) :
Pour exercer vos droits, veuillez adresser votre courrier à MCA Sèvre et Maine à ZA DU HAUT COIN 5 RUE LAVOISIER 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE ou par mail à contact@mca-menuiserie.fr
Afin que le responsable des données puisse faire droit à sa demande, l’utilisateur peut être tenu de lui communiquer certaines informations telles que : ses noms et prénoms, son adresse e-mail ainsi que son numéro de compte, d’espace personnel ou d’abonné.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
L’éditeur du site MCA Sèvre et Maine se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.
Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l’achat et telle qu’acceptée par l’utilisateur lors de la validation de l’achat.
L’utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu’il utilise nos services, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.
La présente politique, éditée le 07/10/2024, a été mise à jour le 07/10/2024.